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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE
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LEHAIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEHAIM
PAUL DEVOILLE , SA

Numéro de dépôt :
3804309
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
LEHAIM de PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque LEHAIM

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEHAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 rue des moines hauts - 70220 - Fougerolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 rue des moines hauts - 70220 - Fougerolles - France.

La marque LEHAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEHAIM est expirée depuis le 8 février 2021.

PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : Délice de Lorraine , SHYREL , DELICE DE PISTACHE


PAUL DEVOILLE , SA - 7-9 rue des moines hauts - 70220 - Fougerolles - France - SIREN 675550073


PAUL DEVOILLE - 7-9 rue des moines hauts - 70220 - Fougerolles - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.